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Parcelle 01046 000 B 774

Biziat (01046), section B

Contenance
1 893 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
01046 000 B 59801046 000 B 60601046 000 B 60901046 000 B 61001046 000 B 61101046 000 B 61201046 000 B 61301046 000 B 61701046 000 B 77401046 000 B 77501046 000 B 77601046 000 B 77701046 000 B 90101046 000 B 108201046 000 B 108301046 000 B 108401046 000 B 108501046 000 B 108601046 000 B 108701046 000 B 123801046 000 B 123901046 000 B 124001046 000 B 124101046 000 B 124201046 000 B 124301046 000 B 124401046 000 B 124501046 000 B 1246
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070555_PLUI_20231013

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE C / ENERGIE ET CLIMAT – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE E / MILIEUX NATURELS & CONTINUITES ECOLOGIQUES – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE A / STATIONNEMENT – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE D / MOBILITE – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti à protéger
Bâtiments patrimoniaux préservés au titre de l'article L151-19 du CU – 21 % de la parcelle
Bâtiment pouvant changer de destination
Bâtiment repéré au titre de l'article L151-11-2° du CU comme pouvant changer de destination – 21 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
6 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,3 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01046 000 B 774 (010460000B0774)
Commune
Biziat (01046)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
774
Surface cadastrale (contenance)
1 893 m²
Surface calculée
1 929 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070555_PLUI_20231013)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01046 000 B 768Parcelle suivante : 01046 000 B 775