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Parcelle 01046 000 B 367

Biziat (01046), section B

Contenance
1 790 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
01046 000 B 35201046 000 B 35901046 000 B 36001046 000 B 36101046 000 B 36201046 000 B 36501046 000 B 36601046 000 B 36701046 000 B 36801046 000 B 36901046 000 B 37201046 000 B 37301046 000 B 37401046 000 B 37501046 000 B 37801046 000 B 38001046 000 B 38101046 000 B 87301046 000 B 87401046 000 B 87501046 000 B 87601046 000 B 95301046 000 B 96301046 000 B 96701046 000 B 97801046 000 B 97901046 000 B 98001046 000 B 99301046 000 B 99601046 000 B 103901046 000 B 104001046 000 B 118601046 000 B 119301046 000 B 120101046 000 B 120201046 000 B 121101046 000 B 123601046 000 B 123701046 000 B 125701046 000 B 1259
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070555_PLUI_20231013

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE C / ENERGIE ET CLIMAT – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE E / MILIEUX NATURELS & CONTINUITES ECOLOGIQUES – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE A / STATIONNEMENT – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP THEMATIQUE D / MOBILITE – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame-de-Pitié – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01046 000 B 367 (010460000B0367)
Commune
Biziat (01046)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
1 790 m²
Surface calculée
1 822 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070555_PLUI_20231013)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01046 000 B 366Parcelle suivante : 01046 000 B 368