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Parcelle 01043 000 AE 92

Beynost (01043), section AE

Contenance
1 680 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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01043 000 AE 1901043 000 AE 2001043 000 AE 2101043 000 AE 5401043 000 AE 5501043 000 AE 5601043 000 AE 5801043 000 AE 5901043 000 AE 6001043 000 AE 7301043 000 AE 7401043 000 AE 7601043 000 AE 7701043 000 AE 7901043 000 AE 8001043 000 AE 8101043 000 AE 8201043 000 AE 8601043 000 AE 8701043 000 AE 8801043 000 AE 9201043 000 AE 9301043 000 AE 9401043 000 AE 9601043 000 AE 9701043 000 AE 10201043 000 AE 10401043 000 AE 10501043 000 AE 21701043 000 AE 21801043 000 AE 22501043 000 AE 22801043 000 AE 22901043 000 AE 23001043 000 AE 23101043 000 AE 23201043 000 AE 23301043 000 AE 23401043 000 AE 23501043 000 AE 23601043 000 AE 28801043 000 AE 28901043 000 AE 30901043 000 AE 31001043 000 AE 31101043 000 AE 34401043 000 AE 34601043 000 AE 36301043 000 AE 36401043 000 AE 37301043 000 AE 37501043 000 AE 37601043 000 AE 37701043 000 AE 38101043 000 AE 38501043 000 AE 38901043 000 AE 39001043 000 AE 39101043 000 AE 39401043 000 AE 39501043 000 AE 39601043 000 AE 39701043 000 AE 42801043 000 AE 42901043 000 AE 43001043 000 AE 43201043 000 AE 43501043 000 AE 43601043 000 AE 43701043 000 AE 43801043 000 AE 43901043 000 AE 44201043 000 AE 45101043 000 AE 45201043 000 AE 45301043 000 AE 45501043 000 AE 48801043 000 AE 49001043 000 AE 50201043 000 AE 50301043 000 AE 50401043 000 AE 50501043 000 AE 50601043 000 AE 50701043 000 AE 50901043 000 AE 52301043 000 AE 52601043 000 AE 54701043 000 AE 55001043 000 AE 55101043 000 AE 55201043 000 AE 55601043 000 AE 55701043 000 AE 56001043 000 AE 56201043 000 AE 56301043 000 AE 59501043 000 AE 59601043 000 AE 59701043 000 AE 59801043 000 AE 59901043 000 AE 60001043 000 AE 61901043 000 AE 62001043 000 AE 62101043 000 AE 62201043 000 AE 62301043 000 AE 62401043 000 AE 62501043 000 AE 62601043 000 AE 62701043 000 AE 62801043 000 AE 63501043 000 AE 63601043 000 AE 63701043 000 AE 64001043 000 AE 64101043 000 AE 66301043 000 AE 66401043 000 AE 66501043 000 AE 66601043 000 AE 66701043 000 AE 66801043 000 AE 669
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 7 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone verte. zone dite de precaution avec recommandations – 78 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. glissements de terrain et/ou chutes de blocs rocheux – 22 % de la parcelle
Boisement patrimonial à protéger
Arbre à protéger – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
10,1 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1901 – 1949

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (51 % de la parcelle), moyenne (49 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AE 92 (01043000AE0092)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
92
Surface cadastrale (contenance)
1 680 m²
Surface calculée
1 713 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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