CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01043 000 AD 92

Beynost (01043), section AD

Contenance
1 439 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
01043 000 AD 7901043 000 AD 9001043 000 AD 9101043 000 AD 9201043 000 AD 9301043 000 AD 9601043 000 AD 9701043 000 AD 9801043 000 AD 9901043 000 AD 10001043 000 AD 10101043 000 AD 10801043 000 AD 32001043 000 AD 32101043 000 AD 33401043 000 AD 33501043 000 AD 34701043 000 AD 35501043 000 AD 39501043 000 AD 40301043 000 AD 40401043 000 AD 40901043 000 AD 41201043 000 AD 41401043 000 AD 41501043 000 AD 47101043 000 AD 47301043 000 AD 47401043 000 AD 47501043 000 AD 47601043 000 AD 51901043 000 AD 53201043 000 AD 58301043 000 AD 71801043 000 AD 72401043 000 AD 72501043 000 AD 72701043 000 AD 72901043 000 AD 73601043 000 AD 74001043 000 AD 748
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 6 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle
Boisement patrimonial à protéger
Arbre à protéger – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AD 92 (01043000AD0092)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
92
Surface cadastrale (contenance)
1 439 m²
Surface calculée
1 439 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01043 000 AD 91Parcelle suivante : 01043 000 AD 93