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Parcelle 01043 000 AC 665

Beynost (01043), section AC

Contenance
1 005 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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01043 000 AC 5801043 000 AC 15101043 000 AC 16001043 000 AC 18301043 000 AC 18701043 000 AC 18801043 000 AC 19101043 000 AC 19201043 000 AC 19801043 000 AC 19901043 000 AC 20401043 000 AC 20701043 000 AC 20901043 000 AC 21801043 000 AC 22001043 000 AC 22401043 000 AC 23201043 000 AC 23301043 000 AC 28501043 000 AC 28601043 000 AC 28701043 000 AC 28801043 000 AC 28901043 000 AC 30201043 000 AC 31101043 000 AC 32701043 000 AC 35301043 000 AC 35501043 000 AC 35601043 000 AC 35701043 000 AC 35801043 000 AC 35901043 000 AC 37001043 000 AC 37101043 000 AC 37301043 000 AC 41401043 000 AC 41601043 000 AC 41801043 000 AC 41901043 000 AC 42001043 000 AC 45301043 000 AC 45601043 000 AC 47401043 000 AC 47501043 000 AC 47601043 000 AC 47701043 000 AC 47801043 000 AC 49701043 000 AC 53201043 000 AC 53301043 000 AC 53401043 000 AC 53501043 000 AC 53701043 000 AC 54101043 000 AC 54201043 000 AC 54401043 000 AC 54701043 000 AC 63101043 000 AC 63201043 000 AC 63301043 000 AC 64301043 000 AC 64601043 000 AC 66501043 000 AC 68201043 000 AC 68301043 000 AC 71801043 000 AC 71901043 000 AC 73301043 000 AC 73401043 000 AC 73501043 000 AC 73601043 000 AC 74101043 000 AC 74201043 000 AC 74301043 000 AC 74401043 000 AC 74501043 000 AC 74601043 000 AC 74701043 000 AC 74801043 000 AC 74901043 000 AC 75001043 000 AC 75101043 000 AC 75201043 000 AC 75301043 000 AC 76101043 000 AC 762
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 7 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (65 % de la parcelle), faible (35 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AC 665 (01043000AC0665)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
665
Surface cadastrale (contenance)
1 005 m²
Surface calculée
936 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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