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Parcelle 01043 000 AC 569

Beynost (01043), section AC

Contenance
2 795 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
01043 000 AC 11901043 000 AC 12001043 000 AC 12101043 000 AC 12301043 000 AC 12501043 000 AC 12701043 000 AC 13001043 000 AC 13201043 000 AC 34401043 000 AC 43901043 000 AC 52401043 000 AC 56901043 000 AC 57001043 000 AC 57401043 000 AC 57601043 000 AC 57701043 000 AC 57801043 000 AC 57901043 000 AC 58001043 000 AC 58101043 000 AC 58201043 000 AC 58301043 000 AC 58401043 000 AC 58501043 000 AC 58601043 000 AC 58701043 000 AC 58801043 000 AC 59401043 000 AC 59501043 000 AC 60601043 000 AC 60701043 000 AC 60801043 000 AC 60901043 000 AC 61001043 000 AC 61101043 000 AC 61201043 000 AC 61301043 000 AC 61401043 000 AC 61501043 000 AC 61601043 000 AC 61701043 000 AC 61801043 000 AC 61901043 000 AC 62001043 000 AC 62101043 000 AC 62201043 000 AC 62401043 000 AC 62501043 000 AC 62601043 000 AC 64701043 000 AC 65201043 000 AC 65301043 000 AC 65501043 000 AC 66301043 000 AC 66401043 000 AC 70201043 000 AC 70301043 000 AC 70501043 000 AC 71401043 000 AC 71501043 000 AC 71701043 000 AC 76301043 000 AC 76401043 000 AC 77801043 000 AC 77901043 000 AC 78001043 000 AC 781
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 1 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
15,4 m
Niveaux
4 (rez-de-chaussée compris)
Logements
14
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AC 569 (01043000AC0569)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
569
Surface cadastrale (contenance)
2 795 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 736 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01043 000 AC 567Parcelle suivante : 01043 000 AC 570