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Parcelle 01043 000 AC 436

Beynost (01043), section AC

Contenance
2 849 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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01043 000 AC 3701043 000 AC 3801043 000 AC 4401043 000 AC 4501043 000 AC 4601043 000 AC 5001043 000 AC 19201043 000 AC 20401043 000 AC 20701043 000 AC 20901043 000 AC 23101043 000 AC 23201043 000 AC 23301043 000 AC 24301043 000 AC 24401043 000 AC 24901043 000 AC 25001043 000 AC 25101043 000 AC 25201043 000 AC 25301043 000 AC 25401043 000 AC 25601043 000 AC 25701043 000 AC 26201043 000 AC 26301043 000 AC 26401043 000 AC 26601043 000 AC 26701043 000 AC 28101043 000 AC 30601043 000 AC 30701043 000 AC 31101043 000 AC 32901043 000 AC 33001043 000 AC 33101043 000 AC 33201043 000 AC 33301043 000 AC 35501043 000 AC 35601043 000 AC 35701043 000 AC 36101043 000 AC 36201043 000 AC 36301043 000 AC 37001043 000 AC 37101043 000 AC 37301043 000 AC 37801043 000 AC 38001043 000 AC 38101043 000 AC 38301043 000 AC 38501043 000 AC 38601043 000 AC 38701043 000 AC 38801043 000 AC 41801043 000 AC 41901043 000 AC 42001043 000 AC 43601043 000 AC 45401043 000 AC 45501043 000 AC 45601043 000 AC 47401043 000 AC 47501043 000 AC 47601043 000 AC 47701043 000 AC 47901043 000 AC 48001043 000 AC 48501043 000 AC 48601043 000 AC 48901043 000 AC 49101043 000 AC 53201043 000 AC 53301043 000 AC 54101043 000 AC 55601043 000 AC 63101043 000 AC 63601043 000 AC 63701043 000 AC 65701043 000 AC 65801043 000 AC 65901043 000 AC 66201043 000 AC 66601043 000 AC 66701043 000 AC 66801043 000 AC 66901043 000 AC 67001043 000 AC 67101043 000 AC 67201043 000 AC 67301043 000 AC 67401043 000 AC 67501043 000 AC 78201043 000 AC 78301043 000 AC 78401043 000 AC 78501043 000 AC 78601043 000 AC 78701043 000 AC 78801043 000 AC 78901043 000 AC 79001043 000 AC 79501043 000 AC 79601043 000 AC 79701043 000 AC 79801043 000 AC 799
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. glissements de terrain et/ou chutes de blocs rocheux – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 7 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,8 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (45 % de la parcelle), faible (55 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AC 436 (01043000AC0436)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
436
Surface cadastrale (contenance)
2 849 m²
Surface calculée
2 865 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01043 000 AC 431Parcelle suivante : 01043 000 AC 437