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Parcelle 01043 000 AB 422

Beynost (01043), section AB

Contenance
1 016 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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01043 000 AB 8901043 000 AB 9301043 000 AB 9501043 000 AB 9801043 000 AB 14101043 000 AB 14201043 000 AB 14401043 000 AB 14501043 000 AB 14701043 000 AB 25101043 000 AB 25301043 000 AB 25401043 000 AB 41701043 000 AB 41801043 000 AB 42101043 000 AB 42201043 000 AB 43801043 000 AB 44501043 000 AB 45701043 000 AB 46301043 000 AB 46501043 000 AB 62501043 000 AB 75201043 000 AB 75301043 000 AB 75401043 000 AB 75501043 000 AB 75601043 000 AB 75701043 000 AB 76901043 000 AB 77301043 000 AB 77401043 000 AB 77501043 000 AB 77601043 000 AB 79001043 000 AB 79701043 000 AB 79801043 000 AB 79901043 000 AB 86501043 000 AB 86601043 000 AB 86701043 000 AB 86801043 000 AB 87101043 000 AB 87201043 000 AB 87301043 000 AB 87401043 000 AB 87501043 000 AB 87601043 000 AB 87701043 000 AB 87801043 000 AB 87901043 000 AB 88001043 000 AB 88301043 000 AB 88501043 000 AB 88601043 000 AB 88701043 000 AB 88801043 000 AB 88901043 000 AB 89001043 000 AB 89101043 000 AB 89201043 000 AB 89301043 000 AB 89401043 000 AB 89501043 000 AB 89601043 000 AB 89701043 000 AB 89801043 000 AB 89901043 000 AB 90001043 000 AB 90101043 000 AB 90201043 000 AB 90301043 000 AB 90401043 000 AB 90501043 000 AB 90601043 000 AB 91401043 000 AB 91601043 000 AB 91701043 000 AB 94001043 000 AB 94101043 000 AB 94201043 000 AB 94301043 000 AB 944
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 3 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AB 422 (01043000AB0422)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
422
Surface cadastrale (contenance)
1 016 m²
Surface calculée
1 015 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01043 000 AB 421Parcelle suivante : 01043 000 AB 425