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Parcelle 01037 000 AC 222

Bénonces (01037), section AC

Contenance
1 987 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01037 000 AC 16601037 000 AC 16701037 000 AC 16801037 000 AC 16901037 000 AC 17001037 000 AC 17101037 000 AC 17201037 000 AC 17301037 000 AC 17401037 000 AC 17501037 000 AC 17601037 000 AC 17701037 000 AC 17801037 000 AC 17901037 000 AC 18001037 000 AC 18101037 000 AC 18201037 000 AC 18301037 000 AC 18401037 000 AC 18501037 000 AC 18901037 000 AC 19001037 000 AC 19101037 000 AC 19201037 000 AC 19301037 000 AC 19401037 000 AC 19701037 000 AC 20601037 000 AC 20701037 000 AC 20801037 000 AC 20901037 000 AC 21001037 000 AC 21101037 000 AC 21201037 000 AC 21301037 000 AC 21401037 000 AC 21501037 000 AC 21601037 000 AC 21701037 000 AC 21801037 000 AC 21901037 000 AC 22001037 000 AC 22101037 000 AC 22201037 000 AC 22301037 000 AC 22401037 000 AC 225
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01037 000 AC 222 (01037000AC0222)
Commune
Bénonces (01037)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
222
Surface cadastrale (contenance)
1 987 m²
Surface calculée
2 010 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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