Section B – Devrouze

47 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Impasse de l'Etang Neuf1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8543 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8551 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10554 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10581,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10622 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10631 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)