Section A – Devrouze

66 parcelles

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Parcelles

Parcelle 531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6010,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 15 Route de Diombe1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18428,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1858,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18627,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18714,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19120,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1928 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1936 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1956 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20211,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2116,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 12A Route de Diombe3 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2305,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23213,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2376,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)