Section 5 – Diffembach-lès-Hellimer

218 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566 991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 734 796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 751 919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 763 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 796 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 812 969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 847 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 903 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921 739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 982 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 102 Rue Principale3 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1006 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1032 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1273 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1283 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1303 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1325 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1331 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1342 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1352 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 4 Rue de la Forêt1 636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 99 Rue Principale1 828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 95 Rue Principale1 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 3 Rue de la Forêt435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 91 Rue Principale1 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 89 Rue Principale893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 87 Rue Principale909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 100 Rue Principale320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 96 Rue Principale548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 94 Rue Principale749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 105 Rue Principale1 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 8 Rue des Vergers441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 6 Rue des Vergers420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 4 Rue des Vergers449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 2 Rue des Vergers546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 12 Rue des Vergers528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 10 Rue des Vergers503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 14 Rue des Vergers596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 3 Rue des Vergers444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2065 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2102 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2141 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 110 Rue Principale2 562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2184 836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2201 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2221 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241 936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261 099 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2281 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2303 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2321 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2343 759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2361 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 85 bis Rue Principale1 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 85 Rue Principale1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 Rue de la Forêt1 612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2954 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 98 Rue Principale269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 5 Rue des Vergers458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 6 Rue de la Forêt2 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 107 Rue Principale1 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 97 Rue Principale902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3192 172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 16 Rue des Vergers2 064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 11 Rue des Vergers899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 7 Rue des Vergers361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 11 Rue des Vergers559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 1A Rue des Vergers862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 101 Rue Principale1 412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 103 Rue Principale892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)