Section A – Bize

25 parcelles

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Parcelles

Parcelle 27870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6762 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8002 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)