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Section ZD – Bouges-le-Château

36023 000 ZD 136023 000 ZD 236023 000 ZD 336023 000 ZD 436023 000 ZD 636023 000 ZD 836023 000 ZD 936023 000 ZD 1036023 000 ZD 1136023 000 ZD 12
Plan de la section, d'après le cadastre.

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Parcelles

NuméroAdresseSurface cadastrale (contenance)Zone du PLU
1653 m²Pas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
221,6 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
319,6 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
424,8 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
612,4 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
81 623 m²Pas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
99 route de Vatan72,6 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
1013 haPas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
111 392 m²Pas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).
125 558 m²Pas de PLU : la commune est dotée d'une carte communale (document d'urbanisme simplifié).

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.