Cadastre de Malpas
En bref
- Code commune (INSEE)
- 25362
- Département
- Doubs (25)
- Parcelles
- 1 038
- Sections cadastrales
- 6
- Surface cadastrale (contenance)
- 557,5 ha
Urbanisme
Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d'urbanisme (RNU).
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (0 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (0 %)
Prescriptions du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- 5 parcelles
- Continuité écologique (trame verte et bleue)
- 4 parcelles
- Autre prescription
- 3 parcelles
- Espace remarquable du littoral
- 2 parcelles
- Espace boisé classé
- 1 parcelle
Informations du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Bois ou forêt relevant du régime forestier
- 2 parcelles
- Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
- 2 parcelles
- Autre information
- 1 parcelle
Servitudes d'utilité publique
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Lignes électriques
- 56 parcelles
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)
- Retrait-gonflement des argiles
- 75 % de la surface des parcelles en exposition moyenne, 9 % faible
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
- Section A 147 parcelles
- Section B 532 parcelles
- Section C 316 parcelles
- Section ZA 5 parcelles
- Section ZB 22 parcelles
- Section ZC 16 parcelles
Adresses
133 adresses sur 14 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Impasse du Puits 25160
- 31
- Route de Vaux 25160
- 225
- Rue de la Planée 25160
- 13 · 29 · 54 · 116 · 136 · 512 · 514 · 622 · 660 · 700 · 728
- Rue de l’Eglise 25160
- 38 · 74 · 88 · 121 · 130 · 131 · 231 · 261 · 301 · 323 · 355 · 395 · 440 · 455 · 488 · 520 · 527 · 582 · 593 · 606
- Rue des Charrières 25160
- 15 · 36 · 55 · 76 · 134 · 160 · 163 · 180 · 185 · 213 · 230 · 241 · 288 · 328 · 330 · 336 · 364 · 373 · 391 · 398 · 426 · 458 · 484
- Rue des Fayeux 25160
- 34 · 45 · 50 · 79 · 136
- Rue des Grangettes 25160
- 10 · 36 · 46 · 56 · 89 · 109A · 109B · 109C · 125 · 131 · 151 · 171 · 201 · 228 · 229 · 256 · 269 · 280 · 301
- Rue du Bocage 25160
- 110 · 115 · 140 · 194
- Rue du Clos Neuf 25160
- 22 · 35 · 50 · 58 · 68 · 75 · 97 · 105 · 125 · 130
- Rue du Crêt 25160
- 17
- Rue du Grand Pré 25160
- 41 · 71 · 96 · 103
- Rue du Lac 25160
- 31 · 53 · 91 · 121 · 169
- Rue du Puits 25160
- 28 · 50 · 65 · 72 · 75 · 108
- Rue Principale 25160
- 71 · 125 · 170 · 196 · 277 · 278 · 290 · 318 · 340 · 347 · 350 · 373 · 386 · 390 · 410 · 435 · 439 · 449 · 462 · 488 · 491 · 777 · 950 (+1)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.