Section ZB – Ormes

38 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6910,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)