Section ZE – Mesmont

23 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 1 bis Route de Beaumont1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2010,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2210,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1 Les Fortes Terres6,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)