Section ZB – Mesmont

Parcelles

• Parcelle 17 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1113,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 16 Rue du Vieux Chateau1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 5 Rue du Montjoly90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 18 Rue du Vieux Chateau2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 372 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 386 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 394 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 1 Impasse de la Briqueterie (+1)7,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 12 Rue du Vieux Chateau3 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 12 Impasse de la Briqueterie4 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 486 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 9 Rue du Moulin1 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 9 Rue du Montjoly5 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 527 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5316,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 552 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 585 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 599,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6010,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 632 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 651 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 663 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 3 Impasse des Augustins2 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 2 Impasse des Augustins755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 11 Rue du Montjoly6 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 721 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 734 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).